Déposée le 16 juillet 2012 par monsieur Marsaud Nicolas et monsieur Baudelot Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EVAQUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Les déposants sont monsieur Marsaud Nicolas domicilié(e) 1 bis route de la celle saint cloud - 78380 - BOUGIVAL - France et monsieur Baudelot Charles domicilié(e) 200 rue de la convention - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marsaud Nicolas domicilié(e) 1 bis route de la celle saint cloud - 78380 - BOUGIVAL - France.
La marque EVAQUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVAQUEST est expirée depuis le 16 juillet 2022.
Marsaud Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : Markeez
M. Marsaud Nicolas - 1 bis route de la celle saint cloud - 78380 - BOUGIVAL - France
M. Baudelot Charles - 200 rue de la convention - 75015 - PARIS - France
M. Marsaud Nicolas - 1 bis route de la celle saint cloud - 78380 - BOUGIVAL - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 16 avril 2013 - Rejet partiel n°599077 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16
Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
